Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COMMUNE D'ARCACHONTODO
/
Arcachon en direct
Marque expirée - Marque en non vigueur

Arcachon en direct
COMMUNE D'ARCACHON, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3647413
Date de dépôt :
16/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2019
Arcachon en direct de COMMUNE D\'ARCACHON

Présentation de la marque Arcachon en direct

Déposée le 16 avril 2009 par COMMUNE D'ARCACHONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Arcachon en direct »

Le déposant est COMMUNE D'ARCACHONTODO domicilié(e) Place lucien de Gracia - 33311 - ARCACHON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE D'ARCACHON domicilié(e) Place lucien de Gracia - 33311 - ARCACHON CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arcachon en direct est expirée depuis le 16 avril 2019.

COMMUNE D'ARCACHON a également déposé les autres marques suivantes : BASSIN D'ARCACHON , ARCACHON , ARCACHON PALATIUM , ARCACHON , ARCACHON IL N'Y A PAS UNE MINUTE A PERDRE , BASSIN D'ARCACHON


COMMUNE D'ARCACHON, Collectivité territoriale - Place lucien de Gracia - 33311 - ARCACHON CEDEX - France


MAIRIE D'ARCACHON - Place lucien de Gracia - 33311 - ARCACHON CEDEX - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

– services d'abonnement pour des tiers à un journal. – gestion publicitaire (location d'espaces publicitaires).

– diffusion (livraison) d'un journal.

– édition (publication) d'un journal d'information municipale. – publication électronique en ligne d'un journal via Internet.